Occistart

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et aux conditions d'utilisation du site www.occistart.fr.

Éditeur du site

Le site www.occistart.fr est édité par Occistart.

Nom du siteOccistart
Adressehttps://www.occistart.fr
Contactredaction@occistart.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les pages sont distribuées depuis le réseau de diffusion de contenu de l'hébergeur.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur www.occistart.fr, qu'il s'agisse des textes, des visuels, de la charte graphique, de la structure du site ou des éléments d'interface, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon. La citation courte, assortie de la mention de la source et d'un lien vers la page d'origine, reste admise dans les conditions prévues par la loi.

Responsabilité éditoriale

Les guides publiés sur Occistart ont une vocation informative. Ils sont rédigés avec soin et mis à jour lorsque les règles ou les usages évoluent, mais ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un avis professionnel.

En particulier, les contenus relatifs à la santé ne remplacent pas une consultation médicale, les contenus relatifs au droit, à l'assurance ou à la fiscalité ne remplacent pas l'analyse d'un professionnel du secteur, et les contenus techniques ne remplacent pas l'intervention d'un professionnel qualifié lorsque la sécurité des personnes ou des biens est en jeu. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une utilisation de ces informations hors de ce cadre.

Disponibilité du service

L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité du site en permanence, sans pour autant y être tenu. L'accès peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout motif technique indépendant de sa volonté.

Liens

Le site ne comporte pas de liens sortants vers des services tiers. La mise en place d'un lien vers www.occistart.fr depuis un autre site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine des contenus.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.